1 – Éditeur du site
CONVIVIAL
ZI Vichy-Rhue
03300 Creuzier-le-Vieux – France
Tél : 04 70 30 37 00
Société par actions simplifiée au capital de 5 920 840 €
RCS Cusset 350 499 398 – APE 10.11Z
N° de TVA intracommunautaire : FR67350499398
2 – Directrice de la publication
Fabienne FREBOT
3 – Hébergement
OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole 424 761 419
Centre de données : Dunkerque (Hauts-de-France) – AS16276
Contact : https://www.ovhcloud.com/fr/support/
4 – Conception / réalisation
Luc BERNARD Chargé de communication
5 – Propriété intellectuelle et contrefaçons
CONVIVIAL est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, vidéos et logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de CONVIVIAL.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6 – Jeu-concours
Les modalités de participation, les dotations et les conditions d'attribution des lots sont définies dans le règlement du jeu, consultable ici : règlement.
7 – Données personnelles
Les données collectées dans le cadre du jeu-concours (nom, prénom, adresse e-mail, [autres champs]) sont destinées à CONVIVIAL, responsable du traitement, pour la gestion des participations, la désignation des gagnants et l'envoi des dotations. Elles sont conservées pendant [durée] à compter de la fin du jeu, puis supprimées. Elles ne sont utilisées à des fins de prospection qu'avec votre consentement explicite.
Ces traitements sont réalisés conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD – UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés modifiée.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition au traitement de vos données. Pour exercer ces droits, contactez notre délégué à la protection des données : **DPO.rgpd[a]sicarev.com**
En cas de réponse insatisfaisante, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).